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ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
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Article : Imprimé
Voici quelques éléments de jurisprudence en matière de statut et de responsabilité pour les moins de décembre 2023 et janvier 2024 : - Statut du personnel: révocation pour motif disciplinaire, attitude conflictuelle et agressive; - responsabilit[...]Article : Imprimé
Sanction déguisée et refus de reconnaissance d'une maladie de service, qualification de faute pour justifier le licenciement d'une infirmière déléguée syndicale, prise en charge financière d'une formation cadre de santé, lettre de démission marq[...]Article : Imprimé
Si médecins et infirmières sont régulièrement sollicités pour produire des certificats médicaux ou des attestations, ils doivent le faire dans le respect des règles déontologiques (RA)Article : Imprimé
DUPE, Mélanie, Auteur |Le dispositif de protection fonctionnelle désigne l'ensemble des mesures de protection et d'assistance que doit prendre l'administration à l'égard de tout agent qui commet une faute de service dans l'exercice de ses fonctions. Il peut également [...]Article : Imprimé
Le coaching s'est développé dans de nombreux champs nos vies personnelles comme professionnelles, souvent de façon incontrôlée, pour ne pas dire anarchique, au cours de ces dernières années. Ce développement a longtemps maintenu fermées les port[...]Article : Imprimé
Amélie JEAN, Coordinateur ; Rudy CHOUVEL, Coordinateur ; Jean-Michel BUDET, Coordinateur |Contentieux médicaux, protection fonctionnelle, conseil juridique, lien avec la justice et les forces de l'ordre, conventions, sécurisation juridique des procédures, déontologie, médecine légale, protection des patients ou des agents, accueil de[...]Article : Imprimé
Pierre DUCROS, Auteur |Chefs d'équipe ou formateurs, ils ont tous un jour repéré des personnes, qui font figure de bons éléments. Quels sont les caractéristiques de celles et ceux appelés à prendre des responsabilités ? Et comment les valoriser sans menacer l'équilibr[...]Article : Imprimé
Prendre un premier poste d’éducateur de jeunes enfants n’est jamais anodin. Entre désir, appréhension et réalisme, chacun réagit à sa façon et débute sa carrière avec un certain nombre de questions. La peur de ne pas être à la hauteur du poste c[...]Article : Imprimé
David NAUDIN, Auteur ; Stéphanie JOYEUX, Auteur |Soigner comporte en soi un paradoxe. Le serment d’Hippocrate le rappelle : « surtout ne pas nuire »… mais l’activité de soin censée être bénéfique n’est pas dénuée de risques pour le patient. De nombreux facteurs contribuent à les majorer : le t[...]Article : Imprimé
Brice Lepièce, Auteur ; Anne-Laure Lenoir, Auteur ; Ségolène De Rouffignac, Auteur |ARTICE SCIENTIFIQUE La crise sanitaire du COVID-19 a ébranlé l’ensemble du système de soins de santé et des acteurs qui le constitue. Pour les internes en médecine générale (IMG), celle-ci a modifié l’exercice de la pratique médicale quotidienn[...]Imprimé
L’art de diriger subit un bouleversement profond : digitalisation à marche forcée, responsabilité sociale et environnementale omniprésente, pression politique et juridique, puissance des réseaux sociaux. Le leader du futur doit penser différemme[...]Article : Imprimé
Pierre LE COZ, Auteur |Le récent avis du CCNE sur la fin de vie confirme une tendance à privilégier la voie du suicide assisté par rapport à l'euthanasie. Il estime qu'une aide active à mourir devrait être envisagée dans certains cas limites. Cette voie semble poser d[...]Article : Imprimé
Fautes de l'Etat pendant la pandémie de Covid-19, éventuelles conséquences des vaccinations obligatoires, inhumation d'un enfant mort-né, défaut d'information et préjudice d'impréparation, défenestration d'un patient en cure de désintoxication, [...]Article : Imprimé
Il y a soixante ans, la célèbre expérience de Milgram concluait qu'une large majorité de personnes acceptent d'exécuter un ordre quel que soit l'acte à réaliser, un peu comme des "agents" déresponsabilisés. Or il est possible d'interpréter diffé[...]Article : Imprimé
Dans d'étonnantes sorties médiatiques, certains observateurs ont tenté de rendre l'Ukraine responsable de sa propre agression. une distorsion du jugement qui repose sur au moins deux biais psychologiques. (Source éditeur)Imprimé
Les établissements de santé connaissent une situation complexe, marquée par les exigences de qualité des soins, d'efficience dans l'évolution des organisations, d'intégration des usagers dans les instances des établissements, de conduite des évo[...]Article : Imprimé
La question de la responsabilité de l’État dans le cadre de la crise sanitaire actuelle est posée par des acteurs politiques, des victimes de la COVID 19 ou des soignants. Distincte de la responsabilité pénale des dirigeants politiques, la respo[...]Article : Imprimé
Il arrive parfois qu'en intervention les secouristes soient victimes d'un animal de façon directe (morsure) ou indirecte (fracture de jambe en tombant en cherchant à leur échapper). (R.A)Article : Imprimé
La pandémie de la Covid-19 constitue un véritable laboratoire pour l'exploration du sens de la responsabilité et la manière dont celle-ci peut se concrétiser dans notre quotidien, profondément altéré par les restrictions sanitaires. (Source éditeur)Article : Imprimé
Ce dossier contient : auto-conception, strict cadre de travail, équipe de soins, postures à appréhender, échange personnel, éthique du commérage, partager pour protéger, entrer dans le domicile c'est entrer dans l'intimité, transmission et confi[...]Imprimé
Collège des humanités médicales, Auteur ; Christian Bonah, Directeur de publication ; Jean-Marc MOUILLIE, Directeur de publication ; et al. | Belles Lettres | Médecine & Sciences Humaines | 2021Cet ouvrage pluridisciplinaire est destiné à accompagner l'enseignement des sciences humaines et sociales au sein des études médicales et des études en santé : nature de la médecine ; profession ; santé et maladie ; parole, corps et esprit ; éth[...]Imprimé
Quelle Terre allons-nous laisser à nos enfants et pourront-ils y mener une existence d'hommes et de femmes capables d'exercer à leur tour leurs responsabilités ? Telle est la question que pose le philosophe Hans Jonas (1903-1993) et qui est déso[...]Article : Imprimé
Gilles DEVERS, Auteur |Dans le cadre de décisions de jurisprudence récentes, cet article permet de découvrir l'analyse de situations relatives au transport par ambulance, à l'organisation des services, à travers deux affaires concernant la journée de 12 heures, à la q[...]Article : Imprimé
Ce dossier contient : - L'hôpital public, hôpital citoyen - Groupe hospitalier Sud Île-de-France : une démarche RSE (responsabilité sociale des entreprises) volontariste - RSE au CHU Dijon-Bourgogne : l'apprentissage d'une culture d'établisse[...]Article : Imprimé
Article : Imprimé
Les cadres de la fonction publique hospitalière sont en grande majorité soumis au régime de temps de travail en forfait annuel en jours, basé sur le temps de repos maximal, et non sur le temps de travail. Alors que le forfait annuel en jours est[...]Article : Imprimé
La robotique et l’intelligence artificielle imprègnent déjà de nombreux domaines et secteurs parmi eux, la santé. Cette nouvelle arborescence doit-elle conduire à adapter notre système de responsabilité et d’indemnisation d’une part ? D’autre p[...]Article : Imprimé
Analyse de décisions de jurisprudence relatives à la pratique professionnelle des infirmiers et des cadres de santé du premier trimestre 2020: licenciement d'une infirmière pour faute dans l'administration des médicaments, licenciement d'une inf[...]Article : Imprimé
Laure MARTIN, Auteur |La crise du Covid-19 emporte une série d'interrogations concernant les droits des soignants, des salariés et des patients. Le point avec Me Fabrice di Vizio, spécialiste dans la défense des professionnels de santé. (R.A)Article : Imprimé
Fabrice DI VIZIO, Auteur |Dans le contexte pandémique, l'Etat peut-il être tenu responsable de ne pas avoir "fait assez" pour prévenir le développement de la maladie et pour protéger les professionnels de santé ? Eclairage sur ce que dit la loi (Source éditeur)Imprimé
Ouvrage issu du séminaire intitulé "Pour comprendre Levinas" qui s'est tenu de novembre 2018 à janvier 2019 s'adressant aux étudiants et soignants ayant suivi le master en philosophie de l'université Paris-Est-Marne-la-Vallée (université Gustave[...]Article : Imprimé
Que faire face à la disparition inquiétante d'un patient ? La réactivité des équipes est primordiale afin d'éviter un préjudice et une mise en cause de la responsabilité de l'établissement (RA)Article : Imprimé
Présente un retour d’expérience présenté lors des 3èmes JNIPA par une infirmière de pratique avancée (IPA) exerçant en secteur libéral dans la région d’Arles. Le protocole d’organisation est le socle de travail entre le médecin et l’IPA. Son éla[...]Article : Imprimé
Aurélia DELHAYE, Auteur |Les délais de prescriptions diffèrent selon la nature de l'action en responsabilité envisagée, civile, pénale ou disciplinaire, mais imposent en toute hypothèse la plus longue conservation des dossiers médicaux. (R.A)Article : Imprimé
La qualification juridique de gestion de fait, qui peut engager la responsabilité pécuniaire personnelle des professionnels (et pas seulement des directeurs !) est très rarement évoquée par les acteurs hospitaliers. Or, certains montages contrac[...]Article : Imprimé
a question du respect de l’autonomie des patients dans les choix thérapeutiques en oncologie fait souvent l’impasse sur la question du traitement psychique de l’incertitude, tant du côté des patients que du côté des médecins. Il s’agit ici de re[...]Article : Imprimé
Armelle AGESNE-BANDEVILLE, Coordinateur |Ce dossier contient : - Se nourrir avec goût. - Nourrir les enfants : de la découverte des saveurs à la responsabilité. - Un projet partenarial d'éveil au goût chez les bébés. - De nouvelles données sur la diversification alimentaire. - Les[...]Article : Électronique
Emmanuelle MEL, Auteur |La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a mis en place une procédure simplifiée dite procédure de règlement amiable. Ce dispositif repose sur les commissions de conciliation et d'indemnisation ou[...]Article : Électronique
Isabelle CLAVAGNIER, Coordinateur |Ce dossier contient : - Promouvoir la santé sexuelle en institution : quels enjeux ? - Santé sexuelle des personnes âgées : analyse de situations - Relation amoureuse et sexualité en service de psychiatrie - Sexualité et autisme chez l’enfa[...]Article : Imprimé
Lionel JACQUEMINET, Auteur |Lors d'une intervention, un secouriste est victime d'un accident. Quelles sont les protections juridiques qui vont s'exercer ? Quels sont les recours des acteurs du secours ou de leurs proches en cas de défaut de sécurité, voire de négligence ? [...]Article : Imprimé
Analyse de quelques décisions récentes de jurisprudence: agression d'un patient par un autre; exclusion définitive d'un IFSI suite à l'interruption d'un stage; sanction disciplinaire d'une aide-soignante; information préalable et charge de la pr[...]Article : Électronique
Bien que l’accueil des jeunes enfants soit plutôt assez encadré par la réglementation, la personne en charge de la direction d’un établissement est très engagée en matière de responsabilité et de sécurité. Ce professionnel doit garantir l’accuei[...]Article : Électronique
Dossier contenant les articles suivants : - Des NTIC au numérique dans le domaine de la santé, par Y. Le Floch - Le partage d’informations de santé et les règles à respecter, par MC. Dupouy-Varallo - Les applications et le partage d’informati[...]Imprimé
David Jousset, Directeur de publication ; Jean-Michel BOLES, Directeur de publication ; Jean JOUQUAN, Directeur de publication | Presses universitaires de Rennes | 2017D'où vient la multiplication des discours sur la vulnérabilité humaine et que faut-il en penser? Issu d'une recherche multidisciplinaire, cet ouvrage propose les clés pour comprendre l'origine de cette notion et les principaux modèles qui l'util[...]Imprimé
Ce manuel « Droit hospitalier » présente le régime juridique applicable à tous les établissements de santé : hôpitaux publics, cliniques privées, établissements privés à but non lucratif... Dans un contexte de changements législatifs et réglemen[...]Imprimé
Présentation de la complexité de la démarche éducative, c'est à dire la socialisation, la construction des savoirs, mais aussi la structuration de la personne. L'auteur dénonce l'idéologie de la maîtrise qui ferait de l'éducateur le maître qui c[...]Article : Imprimé
Pierre LE COZ, Auteur |Selon l'éthique individualiste, nos obligations morales ont pour seul et unique fondement le respect des droits individuels. Il s'ensuit qu'en matière de soin, le médecin propose et le patient dispose. La responsabilité s'en trouve partagée et l[...]Article : Imprimé
Le référentiel d'activités du cadre de santé décline l'activité suivante : "veille professionnelle, études et travaux de recherche et d'innovation". Ainsi, le cadre est en première ligne pour conduire un projet ou une activité de recherche avec [...]Article : Imprimé
- La fonction de médecin chef, un aporie? - Entre clinique et vie institutionnelle, des positions contrastées et nécessaires - Subjectivité, collectivité et atteintes réciproques - Autorité, pouvoir et décision - Aménager l'autorité dans l'insti[...]